Aller au contenu principal

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

1. Éditeur du site

Nom : Yvanne GOMBET ROSAT

Statut : Micro-entreprise (Entrepreneur individuel)

SIREN : 912 973 294

RCS : Paris

Siège social : 60, rue François 1er – 75008 Paris

Email : [email protected]

Site web : yvannerosat.com

2. Hébergement

Application web

Railway – Railway Corporation, San Francisco, CA, États-Unis.

Site : railway.app

Base de données

Supabase – Supabase Inc., San Francisco, CA, États-Unis.

Site : supabase.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, code source) est la propriété exclusive d'Yvanne GOMBET ROSAT, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant de l'utilisation d'un matériel non conforme ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages résultant de leur utilisation.

La mise en place de liens hypertextes vers ce site est autorisée sans accord préalable, sous réserve de ne pas utiliser la technique du deep linking (lien profond) ni du framing.

6. Données personnelles

Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

Dernière mise à jour : 10 février 2025

Mentions légales | Yvanne Rosat | Yvanne ROSAT